Le Kazakhstan est à nouveau ouvert à l’adoption internationale

Soumis par Apakaz le mar 05/05/2015 - 12:17

Depuis le 9 avril 2012, les décrets d'applications de la nouvelle loi sur la famille au Kazakhstan ont été publiés et donc les "adoption service providers" (les OAAs en France) sont appelés à postuler pour devenir intermédiaires officiels.

Carte du Kazakhstan

Plus d’un an après l’arrêt du processus d’adoption internationale par le Kazakhstan, le pays est donc à nouveau ouvert à l’adoption d’orphelins kazakhstanais par des parents étrangers.

Si jusqu’en 2010, l’adoption au Kazakhstan par des parents français était uniquement individuelle, avec la nouvelle loi les adoptants potentiels devront passer par des Organismes Autorisés pour l’Adoption (OAA) qui joueront le rôle d’intermédiaire avec les autorités du Kazakhstan.

Un prochain rendez-vous entre APAKAZ et l’Agence Française de l’Adoption (AFA), nous permettra si l’AFA souhaite aussi être accréditée par le Kazakhstan.

Qui pourra adopter au Kazakhstan ?

L'adoption est interdite aux hommes célibataires et aux couples homosexuels, ce qui, par défaut, indique qu'elle est toujours ouverte aux femmes célibataires, et naturellement aux couples mariés (pas de PACS, ni de concubinage). La différence d’âge entre les parents adoptants et l’enfant doit être de 45 ans maximum.

La procédure d’adoption

Tout n’est pas encore totalement clair sur la procédure, mais, a priori, les adoptants se verront proposer un enfant, dont le dossier complet sera fourni par le gouvernement kazakh, ce qui leur permettra d’accepter ou de refuser l’adoption de cet enfant, mais aussi de demander des renseignements complémentaires.

Si les parents acceptent l’enfant proposé, ils devront prévoir au minimum deux, voire trois voyages au Kazakhstan.

Le premier voyage, dit d’apparentement ou bonding en anglais, permettra au(x) parent(s) et à l’enfant de se connaître et se rapprocher, pendant une période de 30 jours, durant lesquels, quotidiennement le(s) parent(s) se rendront à l’orphelinat pour y passer une à deux heures avec l’enfant. Le mari et la femme adoptants doivent être tous les deux présents durant cette période d’apparentement.

Après cette première période, les adoptants reviennent en France pour attendre la date du jugement d’adoption.

Ils reviendront alors pour passer devant un juge qui validera (ou non) l’adoption. A la suite du jugement positif, il y a une période d’appel de 14 jours avant confirmation définitive de l’adoption.

Les nouveaux papiers de l’enfant (jugement d’adoption, nouveau certificat de naissance, passeport, mais aussi visa d’entrée en France) seront alors préparés. A l’occasion d’un troisième et dernier voyage, les parents pourront alors venir chercher leur fils ou leur fille (voire une fratrie, puisque cela est possible) et rentrer définitivement en France

Il faut donc prévoir deux longs séjours ou trois séjours dont un d’un mois, dans le cadre de la procédure d’adoption au Kazakhstan.

LES ORPHELINATS AU KAZAKHSTAN

Les orphelinats du Kazakhstan sont en général très bien tenus, avec un personnel suffisant pour subvenir au besoin des enfants. Même si ils sont rarement modernes, les bâtiments sont propres et à même de bien protéger les orphelins des duretés du climat kazakh (très froid en hiver et très chaud en été).

On y trouve en général entre 50 et 250 enfants et il existe plusieurs niveaux d’orphelinats en fonction de l’âge des enfants, mais aussi de leur état de santé.

Les enfants sont adoptables à l’international après une période minimum de 6 mois en institution, et ils restent en orphelinat jusqu’à leurs 18 ans s’ils ne sont pas adoptés. Les enfants sont d’abord placés dans une base de données d’enfants adoptables par les familles kazakhstanaises, puis seulement après trois mois, dans une seconde base de données d’enfant disponible pour l’adoption internationale. Il y a donc priorité à l’adoption locale au Kazakhstan, et ce sont souvent des enfants à particularité (maladie, handicap…) ou plus âgés qui seront adoptables par des étrangers.

On trouve donc des enfants de tout âge à adopter au Kazakhstan. Leur origine ethnique est essentiellement kazakhe, même si on trouve (surtout au nord du pays et à Almaty) beaucoup d’enfants d’origine russe.